Jeux concours

du 19 mai 2021 au 28 octobre 2021

ACTA - PIERSON ET ASSOCIES

AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S.

OPÉRATION COMMERCIALE  AVEC OBLIGATION D’ACHAT

« FLASHEZ SUR LA VITRINE »

DU 19 MAI 2021 AU 28 OCTOBRE 2021

RÈGLEMENT

ARTICLE 1 - ORGANISATION

La société AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S. dont le siège social est situé Centre de Loisirs et Thermal, Parc de COULANGE, 57360 AMNÉVILLE, organise une opération commerciale avec obligation d’achat intitulée « FLASHEZ SUR LA VITRINE », du mercredi 19 mai 2021 au jeudi 28 octobre 2021, dans la salle des machines à sous du SEVEN CASINO d’AMNÉVILLE.

ARTICLE 2 - PRINCIPE DU JEU

Opération commerciale avec obligation d’achat.

Type de jeu : Tickets « Flashs ».

Principe du jeu : Aux dates et horaires de participation, les joueurs*, présents sur les machines à sous* éligibles (munies d’un autocollant apposé dessus), pourront remporter des tickets « Flash » attribués en fonction de leurs comportements de jeux** ; puis les cumuler et les échanger contre les lots en dotation (Cf. Article 5 du présent règlement) présentés dans la vitrine, implantée en salle des machines à sous* du casino.

Implantation du jeu : Salle des machines à sous* du SEVEN CASINO d’AMNÉVILLE.

Dates de participation : Du mercredi 19 mai 2021 au jeudi 28 octobre 2021.

Horaires de participation : 

o Tous les jours de : 09h00 à l'heure de fermeture ; 

*Conformément à la règlementation en vigueur, l’accès aux salles de jeux du casino est interdit aux mineurs et soumis à la présentation d’une pièce d’identité.

**Programme de fidélisation client doté d’un algorithme protégé par le secret des affaires.

ARTICLE 3 - PARTICIPATION

La participation à cette opération commerciale avec obligation d’achat est exclusivement réservée aux personnes majeures* se trouvant dans l’établissement organisateur pendant la période, à l’exception des personnes dont le ministère de l’Intérieur a requis l’exclusion dans les conditions fixées par Arrêté, conformément à la réglementation en vigueur sur l’accès des casinos*.

Cette participation est interdite aux membres et aux familles du personnel du SEVEN CASINO d’AMNÉVILLE ou du Groupe TRANCHANT, ainsi qu’à toutes les personnes ayant des intérêts dans l’exploitation de ces sociétés. La famille s’entend du conjoint, des frères et sœurs, et des ascendants et descendants au premier degré des membres de cette société.

La participation à ce jeu, implique l’acceptation pleine et entière du règlement et l’autorisation pour la société organisatrice d’utiliser, de publier ou de faire publier les noms et images des gagnants, sans contrepartie. Toutefois, dans le cadre de la loi de protection des données et conformément à la Loi Informatique et Liberté du 06 janvier 1978 modifiée par la loi N° 2018-493 du 20 juin 2018, ainsi qu’au règlement général sur la protection des données (RGPD), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification ou de suppression de ces données (noms et images) vous concernant. À tout moment, pourrez exercer vos droits en contactant le Directeur Responsable du casino à l’adresse suivante : SEVEN CASINO, Centre de Loisirs et Thermal, Parc de COULANGE, 57360 AMNÉVILLE. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant, ou faire une réclamation auprès de la CNIL. Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

Tout ticket « FLASH » endommagé, déchiré, raturé ou rayé (même partiellement), illisible, photocopié, incomplet, ou envoyé par la poste ne pourra pas être comptabilisé et échangé contre l’un des lots présents dans l’article 5 du présent règlement. 

*Conformément à la règlementation en vigueur, l’accès aux salles de jeux du casino est interdit aux mineurs et soumis à la présentation d’une pièce d’identité.

ARTICLE 4 - DÉSIGNATION DES GAGNANTS

Aux dates et horaires de participation, les joueurs*, présents sur les machines à sous* éligibles (munies d’un autocollant apposé dessus) pourront :

Remporter des tickets « Flash » attribués en fonction de leurs comportements de jeux** ;

Puis les cumuler et les échanger contre les lots en dotation (Cf. Article 5 du présent règlement) présentés dans la vitrine, implantée en salle des machines à sous* du casino.

*Conformément à la règlementation en vigueur, l’accès aux salles de jeux du casino est interdit aux mineurs et soumis à la présentation d’une pièce d’identité.

**Programme de fidélisation client doté d’un algorithme protégé par le secret des affaires.

ARTICLE 5 - DOTATION EN LOTS

La vitrine de l’opération commerciale « FLASHEZ SUR LA VITRINE » est dotée d’un total de 25 575 lots théoriques, échangeables contre 3 (trois) à 1000 (mille) « Flashs » cumulés :

3 « Flashs » = 1 BON BOISSON

Bon valable pour 1 (une) boisson sans alcool, à consommer au bar des machines à sous* du SEVEN CASINO sur une sélection de boissons - Date de validité du bon : 8 (huit) jours, à compter de la date d’émission du bon boisson.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 3,50 € TTC

Valeur commerciale totale des 20.000 lots mis en jeu : 3,50 € x 20.000 = 70.000,00 € TTC

16 « Flashs » = 1 OFFRE SNACKING

Offre comprenant : 1 (un) sandwich ou 1 (une) pizza + 1 (une) boisson soft - Valable uniquement au SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE - Limité à 4 (quatre) par personne* et par semaine - Valable jusqu’au jeudi 28 octobre 2021.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 8,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 400 lots mis en jeu : 8 € x 400 = 3.200,00 € TTC

19 « Flashs » = 1 BON DE JEU DE 10 €*

Contremarque à échanger en caisse* avant le jeudi 28 octobre 2021, contre 1 (un) ticket TITO promotionnel de 10 €*, non négociable, non remboursable, valable pour les machines à sous* acceptant les tickets promotionnels* - Date de validité : 21 (vingt-et-un) jours, à compter de la date d’émission du ticket promotionnel* - Valable uniquement au SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 10,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 2 000 lots mis en jeu : 10 € x 2 000 = 20.000,00 € TTC

36 « Flashs » = 1 BON DE JEU DE 20 €*

Contremarque à échanger en caisse* avant le jeudi 28 octobre 2021, contre 1 (un) ticket TITO promotionnel de 20 €*, non négociable, non remboursable, valable pour les machines à sous* acceptant les tickets promotionnels* - Date de validité : 21 (vingt-et-un) jours, à compter de la date d’émission du ticket promotionnel* - Valable uniquement au SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 20,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 2 000 lots mis en jeu : 20 € x 2 000 = 40.000,00 € TTC

60 « Flashs » = 1 BOUTEILLE DE CHAMPAGNE** - GAËL POINSOT

Bouteille de Champagne** GAËL POINSOT de 75 cl - À retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021. - Limité à 1 (une) bouteille** par personne* et par semaine

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 23,90 € TTC

Valeur commerciale totale des 20 lots mis en jeu : 23,90 € x 20 = 478,00 € TTC

60 « Flashs » = 1 BOUTEILLE DE WHISKY** - CHIVAS

Bouteille de Whisky** CHIVAS Régal de 70 cl - 15 ans d’âge - À retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021. - Limité à 1 (une) bouteille** par personne* et par semaine

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 36,35 € TTC

Valeur commerciale totale des 20 lots mis en jeu : 36,35 € x 20 = 727,00 € TTC

60 « Flashs » = 1 COFFRET PACK ESSENTIELLE RONDE – LAMPE BERGER

Contient : Une lampe « Essentielle Ronde » en verre transparent, un brûleur catalytique, 1 éteignoir et 1 entonnoir - Lot à retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre

 2021.

        Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 40,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 3 lots mis en jeu : 40 € x 3 = 120,00 € TTC

70 « Flashs » = 1 REPAS POUR 2 PERSONNES - SEVEN RESTAURANT

Repas valable pour 2 personnes au SEVEN RESTAURANT sur la base d’un menu à 26 € TTC/personne comprenant : 1 entrée + 1 plat + 1 dessert à choisir parmi une sélection de plats proposés - Hors-boissons - Sur réservation au SEVEN RESTAURANT et selon disponibilités (hors vendredi, samedi, dimanche, jours fériés et menus spéciaux) - Valable jusqu’au jeudi 28 octobre 2021 au SEVEN RESTAURANT du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE - Offre limitée à 3 (trois) repas par personne* et par semaine

Valeur commerciale totale du lot mis en jeu : 26 € x 2 personnes = 52,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 80 lots mis en jeu : 52 € x 80 = 4.160,00 € TTC

75 « Flashs » = 1 COFFRET PERCAGE / VISSAGE – BOSCH

49 pièces - Lot à retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021 

        Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 52,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 3 lots mis en jeu : 52 € x 3 = 156,00 € TTC

80 « Flashs » = 1 BON DE JEU DE 50 €*

Contremarque à échanger en caisse* avant le jeudi 28 octobre 2021, contre 1 (un) ticket TITO promotionnel de 50 €*, non négociable, non remboursable, valable pour les machines à sous* acceptant les tickets promotionnels* - Date de validité : 21 (vingt-et-un) jours, à compter de la date d’émission du ticket promotionnel* - Valable uniquement au SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 50,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 1 000 lots mis en jeu : 50 € x 1000 = 50.000,00 € TTC

80 « Flashs » = 1 BOUTEILLE DE CHAMPAGNE – MOET ET CHANDON ICE

Bouteille de Champagne** MOET ET CHANDON de 75 cl - À retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021 - Limité à 1 (une) bouteille** par personne* et par semaine

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 45,90 € TTC

Valeur commerciale totale des 10 lots mis en jeu : 45.90 € x 20 = 918,00 € TTC

110 « Flashs » = 1 ASSISTANT VOCAL - GOOGLE HOME

Lot à retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021.

        Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 59,99€ TTC

110 « Flashs » = 1 APPAREIL À FONDUE – TEFAL

Coloris Blanc – 8 personnes – Puissance : 800W – Thermostat réglable multi positions - Lot à retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 73,00€ TTC

Valeur commerciale totale des 2 lots mis en jeu : 73 € x 2 = 146,00 € TTC

110 « Flashs » = 1 APPAREIL PLANCHA- TEFAL ACCESSIMO

Puissance : 2000W – Coloris vert – Surface de cuisson : 1100 cm² - Lot à retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 77,00€ TTC

Valeur commerciale totale des 2 lots mis en jeu : 77 € x 2 = 154,00 € TTC

110 « Flashs » = 1 SERVICE A CRÈPE PARTY- TEFAL (COLORMANIA - Réf. : YY4003FB)

Lot à retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 77,00€ TTC

Valeur commerciale totale des 2 lots mis en jeu : 77 € x 2 = 154,00 € TTC

120 « Flashs » = 1 MACHINE À GAZÉIFIER – SODASTREAM

Jet Plus Blanche + 1 Bouteille PET 0.5L - Lot à retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le m jeudi 28 octobre 2021.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 84,00€ TTC

Valeur commerciale totale des 2 lots mis en jeu : 84 € x 2 = 168,00 € TTC

120 « Flashs » = 1 MACHINE À CAFÉ – DOLCE GUSTO

Lot à retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 99,00€ TTC

Valeur commerciale totale des 2 lots mis en jeu : 99 € x 2 = 198,00 € TTC

180 « Flashs » = 1 BARRE DE SON – LG

Puissance des enceintes : 2 x 30W – Caisson sans fil – Puissance du caisson : 100W – Connexion bluetooth – Dolby Digital – Dimension enceintes LxHxP : 66 x 5.5 x 9.9 cm – Dimension caisson l x h x p : 17 x 30 x 20.4 cm - Lot à retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 149,00€ TTC

180 « Flashs » = 1 ENCEINTE CONNECTÉE – JBL

Enceinte bluetooth – Puissance : 30W – Étanche à l’eau – USB - Lot à retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 169,00€ TTC

Valeur commerciale totale des 3 lots mis en jeu : 169,00 € x 3 = 507,00 € TTC

200 « Flashs » = 1 CARTE CADEAU DE 150 € - ILLICADO

Carte cadeau d’une valeur de 150 € valable dans les magasins partenaires, hors alimentaire courant et carburant – Valable 1 (un) an à partir de la date d’émission - Limité à 1 (une) carte cadeau par personne* et par semaine

Lot à retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 150,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 3 lots mis en jeu : 150,00 € x 3 = 450,00 € TTC

200 « Flashs » = 1 APPAREIL PHOTO - FUJIFILM

Référence : FUJIFILM Instax Square SQ6 - Gris

Lot à retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 139,00 € TTC

+ 1 LOT DE 10 FEUILLES DE PAPIER - FUJIFILM

Référence : Films Instax Square Instant Film

Lot à retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 9,99 € TTC

Valeur commerciale totale du lot mis en jeu : 148,99 € TTC

210 « Flashs » = 1 TIREUSE À BIÈRE– SEB BEERTENDER

Lot à retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 199,00 € TTC

250 « Flashs » = 1 CENTRALE VAPEUR – CALOR

Puissance : 2800W – Débit vapeur : 120g/min – Fonction pressing 430g/min – Pompe à eau 6.3 bar – Vapeur verticale Lot à retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 206,00 € TTC

400 « Flashs » = 1 BARBECUE – WEBER PULSE

Lot à retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 499,00 € TTC

400 « Flashs » = 1 APPAREIL PHOTO NUMÉRIQUE - SONY

Appareil Photo Expert Large - Capteur 1 pouces CMOS Exmor - 20,2 Mpix - Optique Lumineuse - A retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 470,00 € TTC

400 « Flashs » = 1 SÈCHE CHEVEUX – DYSON

Sèche-cheveux Supersonic – Puissance : 1600 watts – Flux d’air : 41 lps – Dimension : 245 x 78 x 97mm (HxLxP) 

 Lot à retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 399,00 € TTC

400 « Flashs » = 1 ASPIRATEUR – DYSON

Aspirateur sans sac – Cyclone V10 Motorhead - Référence : 230309-01

Lot à retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 399,00 € TTC

500 « Flashs » = 1 ORDINATEUR PORTABLE – ASUS

Vivobook 17 - Ecran 17,3'' LED 1600 x 900 HD+ - Processeur Intel Pentium N5000 cadencé à 2.1 Ghz - Cache 2 Mo - Mémoire RAM 4 Go DDR4 - Disque SSD  256Go - Carte graphique Intel UHD Graphics - Webcam - Win 10 Home 64 bits - Dim 41.1 x 27 x 2.95 cm - Poids 2,1 Kg

Lot à retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 579,00 € TTC 

500 « Flashs » = 1 TÉLÉVISEUR LED - SONY

Téléviseur 49 pouces – 4K HDR ANDROID TV - Référence : KD49XH8096BAEP - A retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 849,00 € TTC

900 « Flashs » = 1 VÉLO ÉLECTRIQUE - ELOPS

A retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 800,00 € TTC

1000 « Flashs » = 1 SMARTPHONE – IPHONE XS

A retirer à l’accueil du SEVEN CASINO* d’AMNÉVILLE avant le jeudi 28 octobre 2021.

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 859,00 € TTC 

Valeur commerciale totale des 25.575 lots théoriques mis en jeu sur toute la période :  197.152,98 € TTC

*Conformément à la règlementation en vigueur, l’accès aux salles de jeux du casino est interdit aux mineurs et soumis à la présentation d’une pièce d’identité.

**L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

ARTICLE 6 - REMISE DES LOTS

Les lots choisis par les « gagnants » dans la vitrine leur seront remis en main propre par une hôtesse*, à partir du mercredi 19 mai 2021 à 09h00 et jusqu’au jeudi 28 octobre 2021 à l'heure de fermeture, contre présentation du nombre de tickets « Flashs » correspondant. Aucun lot ne sera remis ultérieurement.

Lors de la remise des lots, la société organisatrice récoltera les données à caractère personnel** suivantes : nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone et adresse e-mail pour la garantie du lot et à des fins d’exploitation commerciale de type e-mailing et SMS validé (avec signature) par le client sur l’attestation de remise de lot prévue à cet effet.

Ces lots offerts ne peuvent donner lieu à aucune contestation d’aucune sorte, ni à la remise de leur contre-valeur en argent ou espèces, ni à leur remplacement ou échange pour quelque cause que ce soit.

En cas de revente de la part des gagnants de son ou ses lots auprès d'une autre personne, la société AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S. décline toute responsabilité et ne devra être en aucun cas impliquée dans cette transaction.

Si AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S. se trouve, notamment en raison d'une rupture de stock du fournisseur de lots, ou du redressement ou liquidation judiciaires de ce dernier, dans l'impossibilité de livrer le lot ou gain remporté par le participant, elle se réserve le droit de remplacer le lot prévu par un autre de valeur égale ou supérieure.

Lorsque l’intégralité des lots mis en jeu a été remportée, la société organisatrice ne remplacera pas les lots indisponibles par des lots de valeur commerciale identique ou supérieure. Les clients seront invités à échanger leurs points « Flash » contre un autre lot toujours disponible.

*Conformément à la règlementation en vigueur, l’accès aux salles de jeux du casino est interdit aux mineurs et soumis à la présentation d’une pièce d’identité.

**Dans le cadre de la réglementation relative à la protection des données personnelles, si vous avez accepté de recevoir les offres marketing, informations et bons plans du casino, vos informations pourront être utilisées informatiquement à des fins d’exploitation commerciale et marketing de type courriel et/ou SMS. Vos données personnelles seront conservées pendant toute la durée de l’abonnement. Conformément à la règlementation en rigueur, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification ou de suppression des données vous concernant. À tout moment, vous pourrez annuler cet abonnement et retirer votre consentement. Pour exercer vos droits, merci de contacter le Directeur Responsable du casino à l’adresse suivante : Seven Casino, Parc de Coulange, 57360 Amnéville. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant, ou faire une réclamation auprès de la CNIL. Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL. Accès +18 ans, non interdits de jeux, sur présentation d’une pièce d’identité.

ARTICLE 7 - MODIFICATIONS, RÉSERVES, LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

La société organisatrice, exploitant le SEVEN CASINO d’AMNÉVILLE, se réserve le droit d’écourter, de prolonger la période de participation, d’annuler ou de proroger ce jeu, ou de reporter toutes dates annoncées sur simple décision de la Direction ou si des circonstances exceptionnelles l’exigeaient. La responsabilité de AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S. ne saurait être engagée si, par cas fortuit ou de force majeure, cette opération commerciale, règlement et lots devaient être modifiés, annulés ou reportés.

Toute interruption de la présente opération commerciale, ainsi que toute modification du présent règlement feront l’objet d’un avenant. La société AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S. décline toute responsabilité en cas de problème de toute nature sur l’un des lots attribués.

Il ne sera admis aucune contestation d’aucune sorte ou pour quelque raison que ce soit, concernant cette opération commerciale, les lots ou leur attribution et aucun dédommagement ne pourra être demandé par les participants. 

ARTICLE 8 - QUESTIONS ET RÉCLAMATIONS

Toute question d'application ou d'interprétation du règlement, ou toute question imprévue qui viendrait à se poser à l'occasion de la présente opération commerciale, sera tranchée souverainement, sans recours possible, par AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S. en fonction de la nature de la question, dans le respect de la loi française.

ARTICLE 9 - COMMUNICATION DU RÈGLEMENT

Le présent règlement, affiché et consultable à l’entrée du SEVEN CASINO, a été déposé à SELARL ACTA - PIERSON et ASSOCIÉS titulaire d'un office d'huissier de justice domiciliée 15 rue de Sarre BP 15126 57074 METZ Cedex 3. Il est également disponible sur le site Internet : www.actafor.com.

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